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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'CHAMP
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NORD'POM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD'POM
POM'CHAMP SARL

Numéro de dépôt :
94534636
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque NORD'POM

Déposée le 31 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'CHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORD'POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'CHAMP domicilié(e) Rue PIERRE CURIE, 51230 FERE-CHAMPENOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 657 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric LENGLARD POM'CHAMP - France.

La marque NORD'POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD'POM est expirée depuis le 31 août 2004.

POM'CHAMP a également déposé les autres marques suivantes : POM'SANTE


POM'CHAMP SARL - Rue PIERRE CURIE, 51230 FERE-CHAMPENOISE - France - SIREN 351657572


Eric LENGLARD POM'CHAMP - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358155 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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